Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VVE A DEVAUX
Numéro de dépôt :
943110
Date de dépôt :
09/12/1975
Lieu de dépôt :
Lons-le-Saunier,
Présentation de la marque VVE A DEVAUX
Déposée le 9 décembre 1975 par monsieur Devaux (Jean-Pol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lons-le-Saunier,), la marque française « VVE A DEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VVE A DEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VVE A DEVAUX est expirée depuis le 9 décembre 1985.
Devaux (Jean-Pol a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495